Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au menu "En pratique" | Aller aux liens divers | Aller à la recherche
Accueil SAGE > Les documents du SAGE > Le SAGE : PAGD et règlementRésumé des orientations du SAGE

Résumé des orientations du SAGE

 

Les documents attachés

pdf

Résumé des orientations du SAGE

Document PDF - 291.5 ko - Publié le 24 mai 2019
Ce document résume les orientations du SAGE, ses dispositions et ses règles, telles que validées par la CLE du 11 avril 2019. Ce document a été soumis à une phase de consultation des assemblées entre avril et août 2019 (communes, communautés de communes, chambres consulaires etc.), il sera soumis à enquête publique à l'automne/hiver 2019.
Télécharger le document